CHARTE DU SITE www.cbycatelierdeco.fr
Avertissements à caractère général
Le site internet www.cbycatelierdeco.fr est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
Éditeur
CbyC
SIRET : RCS 812 968 675 – AVIGNON
84800 L’Isle sur la Sorgue
Traitement des données
Les informations qui vous concernent sont destinées à CbyC
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 06/01/78). Pour l’exercer, adressez-vous à :
CbyC
84800 L’Isle sur la Sorgue
Copyright
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site CbyC www.cbycatelierdeco.fr à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site.
Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de CbyC et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
Photos :
© Dedar
© Lelievre
© Fotolia.com
© Cessot
© La chance
© Prestigious
© Pinterest
© Corinne Dartevelle
© Au fil des couleurs
© Saint-Maclou
© Cosy Mountain
Informations contenues dans le site www.cbycatelierdeco.fr
Les informations contenues sur ce site le sont à titre informatif et CbyC ne saurait garantir l’exactitude de leur diffusion aux utilisateurs. CbyC veille régulièrement à leur mise à jour et à leur vérification afin d’offrir aux lecteurs des contenus actualisés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions comme d’une absence de disponibilité des informations et des services. Ainsi et d’une manière générale, CbyC ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site www.cbycatelierdeco.fr ou d’autres sites qui lui sont liés. L’utilisateur reconnaît donc en conséquence utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens vers des sites tiers
Le site www.cbycatelierdeco.fr contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers.
Ces sites n’étant pas gérés par CbyC, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence …) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.
2/ Conditions et règles d’utilisation :
En utilisant le présent site Internet, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d’utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction.
Sécurité
L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l’hébergement de son site Internet, en vue notamment d’empêcher toute propagation de virus informatique via le site. Toutefois, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l’accès au présent site, ou par l’utilisation du site et/ou des informations qui y sont mises à votre disposition. Ceci inclut entre autres l’inaccessibilité, la détérioration, la destruction ou perte de données, et/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur votre matériel informatique. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d’une coupure temporaire ou définitive de l’accès au présent site Internet.
De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, l’éditeur du site décline toute responsabilité relative à d’éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu.
Contenu du site
Les prix mentionnés peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Le prix faisant foi pour le client sera le prix au jour de la passation de sa commande. Le client ne peut se prévaloir des prix pratiqués sur le site pour demander un alignement des prix en magasin et inversement.
De même, et dans un souci d’amélioration constante de nos produits, les modèles, leurs dimensions et caractéristiques techniques peuvent être modifiés sans préavis. Ceux qui feront foi seront ceux indiqués au client au jour de la passation de sa commande. Vous reconnaissez en être informé, et vous servir des informations contenues dans le présent site sous votre responsabilité exclusive
L’éditeur du site se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis.
Liens
Le présent site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites Internet, ou d’autres ressources sur Internet. Ces liens sont proposés à simple but de complément d’information. Dans la mesure où l’éditeur du site n’a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes. L’activation de ces liens n’a aucun caractère obligatoire, et l’utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il vous appartient en outre de prendre connaissance des conditions d’utilisation particulières relatives à l’utilisation de ces autres sites Internet ou ressources sur Internet.
Conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales à propos du présent site Internet.
1/ Identification :
Le présent site Internet est la propriété de CbyC , désignée ci-après en tant que « éditeur du site » :
Siège social : 1 rue de la loutre, 84800 L’Isle sur la Sorgue
SIRET : RCS 812 968 675 – AVIGNON
E-mail : contact@cbycatelierdeco.fr
Directeur de la publication du site Internet : CbyC
Hébergement :
Le présent site Internet est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Réalisation du site Internet : IMAGIN’UP COMMUNICATION
Tél : 06 25 79 83 78
Réalisation graphique : IMAGIN’UP COMMUNICATION
Déclaration CNIL